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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET
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RUSTI'SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTI'SAVOIE
MINOTERIE E. CLECHET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3139163
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2011
RUSTI\'SAVOIE de MINOTERIE E. CLECHET

Présentation de la marque RUSTI'SAVOIE

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTI'SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET domicilié(e) 175 avenue de Genève, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 620 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RUSTI'SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTI'SAVOIE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

MINOTERIE E. CLECHET a également déposé les autres marques suivantes : SLANCHE DE SAVOIE , SAVOIE NATURE , MOULIN CLECHET , TRADI'SAVOIE


MINOTERIE E. CLECHET Société Anonyme - 175 avenue de Genève, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 325620383


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; produits de viennoiserie y compris les brioches ; produits de minoterie ; sandwiches.